...
La liste de vérification d’antécédents qui sont dans le dossier sera affichée.
Créé par : Le nom de l’organisation qui a fait l’ajout dans le dossier et la date à laquelle il a été ajouté seront affichés ici, ainsi que la dernière date à laquelle il a été mis à jour.
Type : Le type de vérification - vérification d’antécédents, secteur vulnérable (VSC) ou déclaration.
Date de validité : La date de l’inscription
Expire le : La date à laquelle il expire. Note : la durée de validité de chaque type d’inscription est définie par la branche dans le menu des paramètres, il existe deux méthodes d’expiration.
Période prédéterminée : La vérification d’antécédents expira après la date et la durée combinées. Si la durée totale dépasse la durée de l’année, le système retira 1 année. Cependant, il est important de retenir que pour une période déterminée la date limite est le 1er juin.
Donc, si une vérification est saisie avec la date de fin de validité du 01-juillet 2022, le système calculera la date d’expiration pour le 1er juin 2022.
Mais, si la date de fin de validité est 1 mars 2022, le calcul est basé sur le 1er juin 2021.
À date fixe : La vérification d’antécédents expirera après la durée de la vérification d’antécédents à partir de la date de création de la vérification d’antécédents
Statut : Le statut d’une vérification est le suivant : en attente, complétée, expirée, refusée
...