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Le menu de plaintes pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations dans le HCR 3.0.

Table of Contents

Enregistrer une plainte pour discrimination

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Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Numéro de référence ITP *

  • Où s’est produite la plainte * — sur la glace ou à l’extérieur du jeu

  • Date de l’incident *

  • Aréna ou Lieu *

  • Type de discrimination *

  • Motifs discriminatoires *

    • Sélectionnez tout

    • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

    • Religion ou croyances

    • Âge

    • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

    • Situation familiale ou état matrimonial

    • Caractéristiques génétiques

    • Handicap

  • Ajouter un document

  • Détails *

...

Info

Note : si vous inscrivez le langage utilisé dans l’insulte discriminatoire, veuillez utiliser la première lettre et des astérisques (***) pour indiquer les autres lettres et la dernière lettre, ne saisissez pas l’insulte complète.

...

Si vous cliquez sur +Ajouter pour ajouter un résultat, la page Ajouter un résultat s’affichera, vous devez sélectionner les informations suivantes :

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Résultats *

    • Avertissement verbal ou écrit

    • Éducation

    • Probation

    • Suspension (entraîne une suspension)

    • Restrictions d’admissibilité

    • Inéligibilité permanente

    • Autres sanctions discrétionnaires

    • Sans fondement

  • Statut : Indiquez le statut de plainte

  • Date d'échéance : En ajoutant une date d’échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera expirée. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s’appliquent.

  • Commentaires : La case de commentaire peut être utilisée afin d’ajouter des détails supplémentaires par exemple : ajouter les cours qui doivent être suivis avec le résultat Éducation.

...

Vous devrez sélectionner les informations suivantes :

Les champs marqués d’un *sont obligatoires.

  • Infraction * : Sélection l’infraction

  • Type de suspension * :

    • Définie : Vous devez sélectionner soit le nombre de partie ou la date de fin des suspension

      • Nombre de parties * : Indiquer le nombre de partie de suspension.

      • Date de fin * : Indiquez la date à laquelle les suspensions se terminent.

    • Indéfinie : Le nombre de partie et la date de fin ne seront pas être ajoutés.

  • Date de l’incident * : Date à laquelle l’incident a eu lieu.

  • Date de réception * : Date à laquelle la plainte a été reçue.

  • Lien de l’incident * : L’endroit où l’incident a eu lien.

...

Les champs marqués d’un *sont obligatoires.

  • Saison : Indiquez la saison pendant laquelle l’incident a eu lieu.

  • Nom de l’équipe adverse : Indiquez l’équipe adverse.

  • Notes : Si nécessaire, ajoutez des notes.

  • Pièces jointes : Si nécessaire, ajoutez une pièce jointe

...

Pour ajouter des suspensions à une plainte saisie en tant qu'équipe, ouvrez le panneau latéral, cliquez sur le bouton Action, puis sélectionnez Ajouter une suspension. Dans la liste déroulante, sélectionnez le ou les joueurs ou sélectionnez tous si la suspension concerne l'équipe entière, puis continuez à remplir les détails de la suspension.

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Membre de l'équipe : Sélectionnez les membres à qui vous souhaitez ajouter une suspension.

  • Infraction * : Sélection l’infraction

  • Type de suspension * :

    • Définie : Vous devez sélectionner soit le nombre de partie ou la date de fin des suspension

      • Nombre de parties * : Indiquer le nombre de partie de suspension.

      • Date de fin * : Indiquez la date à laquelle les suspensions se terminent.

    • Indéfinie : Le nombre de partie et la date de fin ne seront pas être ajoutés.

  • Date de l’incident * : Date à laquelle l’incident a eu lieu.

  • Date de réception * : Date à laquelle la plainte a été reçue.

  • Lien de l’incident * : L’endroit où l’incident a eu lien.

...

Cliquez sur Résultat dans le panneau latéral et compléter les informations suivantes :

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Résultats *

    • Avertissement verbal ou écrit

    • Éducation

    • Probation

    • suspension (entraîne une suspension)

    • Restrictions d’admissibilité

    • Inéligibilité permanente

    • Autres sanctions discrétionnaires

    • Sans fondement

  • Statut : Indiquez le statut de plainte

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