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Le menu de la plainte pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations dans le HCR.

Enregistrer une allégation

Les rapports d’allégations sont entrés sous Tâches/Plaintes de discriminations, puis cliquez sur +Ajouter.

Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

  • Numéro de référence ITP

  • Où s’est produite la plainte — sur la glace ou autre ?

  • Date de l’incident

  • Aréna

  • Type de discrimination

  • Motifs discriminatoires

    • Sélectionnez tout

    • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

    • Religion ou croyances

    • Âge

    • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

    • Situation familiale ou état matrimonial

    • Caractéristiques génétiques

    • Handicap

  • Ajouter des documents (facultatif)

  • Détails

Note : si vous entrez le langage utilisée dans l’insulte discriminatoire, veuillez utiliser la première lettre et des astérisques (***) pour indiquer les autres lettres et la dernière lettre, mais ne saisissez pas l’insulte complète

Saisissez le nom de l’officiel qui a déposé la plainte — prénom, nom de famille et adresse électronique. Si plusieurs profils sont trouvés, cliquez sur Sélectionner à côté du membre correct.

Note : si la personne qui signale la plainte n’a pas de numéro HCR, vous devez lui créer un profil.

Ensuite, vous devez sélectionner si la plainte est envers un individu ou envers une équipe.

Individu : entrez le nom de famille et le prénom de la personne ainsi que son rôle (joueur, personnel de banc/entraîneur, parent, officiel ou autre) ou saisissez son numéro HCR et cliquez sur Suivant.

Entrez son équipe — vous pouvez laisser en blanc si cela ne s’applique pas à votre plainte pour discriminations. Si vous avez une personne supplémentaire à ajouter à la plainte, cliquez sur Ajouter. Une fois que toutes les personnes ont été ajoutées, cliquez sur Suivant.

Équipe : Entrez la branche, l’organisation et l’équipe, puis cliquez sur Suivant.

Plaintes de discriminations : À partir de la page d’accueil Discrimination, une liste des plaintes qui ont été entrées s’affichera. Vous pouvez effectuer une recherche par numéro, filtrer par statut ou résultat de la plainte.

  • # Numéro : Le numéro du dossier de maltraitance

  • Date de l’incident : La date de l’incident

  • Date de soumission : La date à laquelle la plainte a été soumise

  • Plainte visée : Les membres ou l’équipe seront affichés

  • Motifs discriminatoires : Une liste de la catégorie de plaintes

  • Résultats : Une liste des résultats obtenus

  • Statut : Le statut de la plainte

Pour mettre à jour une plainte : veuillez noter que les plaintes ne peuvent être mises à jour que si leurs statuts sont En attente.

Cliquez sur la ligne de la plainte que vous souhaitez mettre à jour, ce qui ouvre le panneau latéral. À partir du bouton Action, vous pouvez mettre à jour le statut, ajouter une suspension, ajouter un résultat ou supprimer la plainte.

  • Pour mettre à jour le statut En attente, fermé ou complété-tâches accomplies

  • En attente : La plainte est ouverte, la décision ou le résultat sont en attente.

  • Fermé : L’enquête est terminée et les résultats sont en attente

    • Vous devez obligatoirement sélectionner la raison

      • Tout sélectionner

      • Avertissement par écrit

      • Éducation

      • Probation

      • Restrictions d’admissibilité

      • Autres sanctions

      • Plainte rejetée

  • Complété-tâches accomplies : L’enquête et les résultats sont terminés

Note : vous ne pourrez pas changer le statut à Complété - tâches accomplies avant que tous les résultats ne soient terminés.

Pour ajouter une suspension : choisissez entre lier une suspension ou créer une suspension.

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Pour lier une suspension : sélectionnez la suspension dans la liste déroulante, puis cliquez sur Créer.

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Note : La permission de lier un membre est accordé seulement à Hockey Canada

Pour ajouter une suspension : sélectionnez l’équipe et la position dans les menus déroulants — l’équipe adverse, les notes et les pièces jointes sont facultatives, puis cliquent sur Ajouter.

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Pour ajouter un résultat : dans la liste déroulante, sélectionnez le résultat, le statut, la date d’échéance et ajoutez des commentaires (facultatif).

Résultats :

  • Avertissement verbal ou écrit

  • Éducation

  • Probation

  • suspension (cause une suspension)

  • Restrictions d’admissibilité

  • Inadmissibilité permanente

  • Autres sanctions discrétionnaires

  • Sans fondement

Pour modifier une plainte : dans le panneau latéral, vous pouvez cliquer sur chacun des 3 onglets — Info, Personnes impliquées, et Détails. Cliquez sur le crayon bleu pour faire des modifications.

Détails et pièces jointes

  • Lorsque vous entrez des informations relatives à une suspension ou à une allégation dans la section des détails ou en tant que pièce jointe, nous vous demandons d’utiliser un astérisque (*) et de ne pas écrire l’injure en entier.

  • Par exemple, si nous utilisons le mot « Gold », vous devez l’écrire sous la forme « G**d » au lieu d’écrire la totalité de l’insulte discriminatoire utilisée.

  • Pour les pièces jointes, téléchargez les documents qui, selon vous, sont pertinents pour que Hockey Canada les examine et présente un contexte pour la préparation de rapports ou qui sont importants pour le processus que vous utilisez en tant que membre, ligue ou association.

  • Nous vous suggérons fortement de sauvegarder la documentation concernant les plaintes et les suspensions dans vos systèmes et de ne pas vous fier au registre de Hockey Canada comme dépositaire de ces types de documents.

Rapports

Les rapports sont situés dans le menu supérieur, vous pouvez trouver des rapports séparés pour les suspensions et les plaintes de discrimination.

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