Plaintes pour discriminations

Le menu de la plainte pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations dans Spordle ID.

Enregistrer une allégation

Les rapports d’allégations sont entrés sous Tâches/Plaintes de discriminations, puis cliquez sur +Ajouter.

Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

• Numéro de référence ITP

• Où s’est produite la plainte — sur la glace ou autre

• Date de l’incident

• Aréna (lorsque la plainte est à l’extérieur de l’aréna, celle-ci est facultative)

• Type de discrimination

• Motifs discriminatoires

  • Sélectionnez tout

  • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

  • Religion ou croyances

  • Âge

  • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

  • Situation familiale ou état matrimonial

  • Caractéristiques génétiques

  • Handicap

• Ajouter des documents (facultatif)

• Détails

Indiquez qui dépose la plainte. Sélectionnez si la plainte est remplie par un officiel ou par une autre personne ayant un rôle différent.

Plainte déposée par un officiel - saisissez le prénom, le nom et l’adresse électronique ou le numéro de membre.

Plainte déposée par une autre personne - saisissez le prénom, le nom, le courriel, le rôle, l’adresse (facultative) et le numéro de téléphone.

Si plus d’un profil de membre est trouvé, sélectionnez le bon profil ou cliquez sur Non, poursuivre.

Ensuite, vous devez sélectionner si la plainte est envers une personne ou envers une équipe.

Individu : entrez le nom de famille et le prénom de la personne ainsi que son rôle (joueur, personnel de banc/entraîneur, parent, officiel ou autre) ou saisissez son numéro de membre et cliquez sur Suivant.

Entrez son équipe — vous pouvez laisser en blanc si cela ne s’applique pas à votre plainte pour discrimination. Si vous avez une personne supplémentaire à ajouter à la plainte, cliquez sur Ajouter. Une fois que toutes les personnes ont été ajoutées, cliquez sur Suivant.

Équipe : Entrez la branche, l’organisation et l’équipe, puis cliquez sur Suivant.

La dernière étape de la création d’une plainte pour discrimination consiste à cliquer sur Confirmer. Si vous devez revoir ou apporter des modifications, vous pouvez cliquer sur Précédent.

La plainte pour discrimination a été créée avec succès et sera ajoutée à l’affichage de la page d’accueil.

Cliquez sur Fermer.

Plaintes pour discrimination : À partir de la page d’accueil Plainte pour discrimination, une liste des plaintes qui ont été entrées sera affichée. Vous pouvez effectuer une recherche par numéro, filtrer par statut ou résultat de la plainte.

• # Numéro : Le numéro du dossier de la plainte pour discrimination

• Date de l’incident : La date de l’incident

• Date de soumission : La date à laquelle la plainte a été soumise

• Plainte visée : Les membres ou l’équipe seront affichés

• Motifs discriminatoires : Une liste de la catégorie de plaintes

• Résultats : Une liste des résultats obtenus

• Statut : Le statut de la plainte

Pour mettre à jour une plainte : veuillez noter que le statut d’une plainte ne peut être mis à jour que si le statut est En attente.

Cliquez sur la ligne de la plainte que vous souhaitez mettre à jour, un panneau latéral s’ouvrira à droite. À partir du bouton Action, vous pouvez mettre à jour le statut, ajouter une suspension, ajouter un résultat ou supprimer la plainte.

• Pour mettre à jour le statut choisissez entre : ouverte, tâches ajoutées et tâches complétées

• En attente (jaune) : La plainte est ouverte, la décision ou le résultat sont en attente.

• Tâches ajoutées (bleu) : L’enquête est terminée et les résultats sont en attente

• Tâches complétées : L’enquête et les résultats sont terminés

Pour ajouter une suspension 

Sélectionnez le type de suspension (définie ou indéfinie), le nombre de parties, la date de fin (si indéfinie), la date de l’incident, la date de réception et le lieu de l’incident, puis cliquez sur Suivant.

Sélectionnez l’équipe et la position dans les menus déroulants — l’équipe adverse, les notes et les pièces jointes sont facultatives, puis cliquez sur Ajouter.

Pour ajouter un résultat : dans la liste déroulante, sélectionnez le résultat, le statut, la date d’échéance et ajoutez des commentaires (facultatif).

Résultats :

• Avertissement verbal ou écrit

• Éducation

• Probation

• suspension (cause une suspension)

• Restrictions d’admissibilité

• Inadmissibilité permanente

• Autres sanctions discrétionnaires

• Sans fondement

Pour modifier une plainte : dans le panneau latéral, vous pouvez cliquer sur chacun des 3 onglets — Info, Personnes impliquées et Résultats. Cliquez sur le crayon bleu pour faire des modifications.

Détails et pièces jointes

• Lorsque vous entrez des informations relatives à une suspension ou à une allégation dans la section des détails ou que vous ajoutez une pièce jointe, nous vous demandons d’utiliser un astérisque (*) et de ne pas écrire l’injure en entier.

  • Par exemple, si nous utilisons le mot « Gold », vous devez l’écrire sous la forme « G**d » au lieu d’écrire la totalité de l’insulte discriminatoire utilisée.

• Pour les pièces jointes, téléchargez les documents qui, selon vous, sont pertinents pour que Hockey Canada les examine et présente un contexte pour la préparation de rapports ou qui sont importants pour le processus que vous utilisez en tant que membre, ligue ou association.

• Nous vous suggérons fortement de sauvegarder la documentation concernant les plaintes et les suspensions dans vos systèmes et de ne pas vous fier au registre de Hockey Canada comme dépositaire de ces types de documents.

Rapports

Les rapports sont situés dans le menu supérieur, vous pouvez trouver des rapports séparés pour les suspensions et les plaintes de discrimination.