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Le menu de plaintes pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations dans le HCR 3.0.

Enregistrer une plainte pour discrimination

Les rapports d’allégations sont entrés sous le menu Tâches, Plaintes de discrimination, puis cliquez sur +Ajouter.

Note : Vous pouvez également saisir une plainte pour discrimination à partir de l’onglet Historique du profil de membre. Seuls les utilisateurs ayant l’autorisation de déposer une plainte pour discrimination au sein du HCR auront cette section visible sur le profil d’un membre.

Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Numéro de référence ITP *

  • Où s’est produite la plainte * — sur la glace ou à l’extérieur du jeu

  • Date de l’incident *

  • Aréna ou Lieu *

  • Type de discrimination *

  • Motifs discriminatoires *

    • Sélectionnez tout

    • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

    • Religion ou croyances

    • Âge

    • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

    • Situation familiale ou état matrimonial

    • Caractéristiques génétiques

    • Handicap

  • Ajouter un document

  • Détails *

Note : si vous inscrivez le langage utilisé dans l’insulte discriminatoire, veuillez utiliser la première lettre et des astérisques (***) pour indiquer les autres lettres et la dernière lettre, ne saisissez pas l’insulte complète.

Indiquez qui dépose la plainte :

  • Un officiel

  • Une personne ayant un rôle différent

  • Une plainte anonyme

Plainte déposée par un officiel

  • Saisissez le prénom, le nom et l’adresse électronique ou le numéro HCR

Plainte déposée par une autre personne

  • Saisissez le prénom, le nom, le courriel, le rôle, l’adresse (facultative) et le numéro de téléphone.

Si plus d’un profil de membre est trouvé pour un officiel ou pour une autre personne, sélectionnez le bon profil ou cliquez sur Non, poursuivre.

Plainte déposée par une personne anonyme

  • Aucune information n’est nécessaire, vous devez suivre les étapes ci-dessous.

Ensuite, vous devez sélectionner si la plainte est envers une personne ou envers une équipe.

Individu 

Entrez le nom de famille et le prénom de la personne ainsi que son rôle (joueur, personnel de banc/entraîneur, parent, officiel ou autre) ou son numéro HCR.

Sélectionnez le membre parmi les profils trouvés ou cliquez sur Précédent pour revenir en arrière et modifier les informations.

Note : Si aucun profil n’est trouvé pour la personne, un nouveau membre devra être ajouté au système. Cliquez ici pour vous référer à la documentation d’ajout de nouveaux membres.

Ajouter une personne supplémentaire

Si vous avez une personne supplémentaire à ajouter à la plainte, cliquez sur Ajouter. Une fois que toutes les personnes ont été ajoutées, cliquez sur Suivant.

Entrez son équipe

Vous pouvez laisser la case en blanc si cela ne s’applique pas à votre plainte pour discrimination.

Équipe 

Entrez la branche, l’organisation et l’équipe, puis cliquez sur Suivant.

La dernière étape de la création d’une plainte pour discrimination consiste à cliquer sur Confirmer. Si vous devez revoir ou apporter des modifications, vous pouvez cliquer sur Précédent.

La plainte pour discrimination a été créée avec succès et vous pouvez maintenant ajouter les résultats ou une suspension directement sur cette page en cliquant sur +Ajouter à droite de Résultat ou de Suspension. Si vous ne souhaitez pas ajouter de résultat ou de suspension immédiatement, cliquez sur Terminer et la plainte sera ajoutée à l’affichage de la page d’accueil.

Ajouter un résultat

Si vous cliquez sur +Ajouter pour ajouter un résultat, la page Ajouter un résultat s’affichera, vous devez sélectionner les informations suivantes :

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Résultats *

    • Avertissement verbal ou écrit

    • Éducation

    • Probation

    • suspension (entraîne une suspension)

    • Restrictions d’admissibilité

    • Inéligibilité permanente

    • Autres sanctions discrétionnaires

    • Sans fondement

  • Statut : Indiquez le statut de plainte

En ajoutant une date d’échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera expirée. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s’appliquent.

Cliquez sur Créer.

Ajout d’une suspension

Si vous cliquez sur +Ajouter pour ajouter une suspension, la page Ajouter une suspension s’affichera, vous devez sélectionner les informations suivantes :

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Saison : Indiquez la saison pendant laquelle l’incident a eu lieu.

  • Nom de l’équipe adverse : Indiquez l’équipe adverse.

  • Notes : Si nécessaire, ajoutez des notes.

  • Pièces jointes : Si nécessaire, ajoutez une pièce jointe.

Note : Si plusieurs personnes sont mentionnées dans la plainte, vous pouvez ajouter un Résultat ou une Suspension pour chaque individu.

Plaintes récemment créées

Les plaintes récemment créées s’afficheront dans le haut de la page du menu de Plaintes pour discrimination, elles y resteront jusqu’à ce que vous cliquiez sur Terminer dans la page sommaire de la plainte.

Pour terminer la création d’une plainte, vous devez obligatoirement cliquer sur Terminer.

Page des Plaintes pour discrimination 

À partir de la page d’accueil Plaintes pour discrimination, une liste des plaintes qui ont été entrées sera affichée. Vous pouvez effectuer une recherche par numéro, filtrer par statut ou résultat de la plainte.

  • # Numéro : Le numéro du dossier de la plainte pour discrimination

    • Si plusieurs joueurs ont été ajoutés sur la même plainte, le numéro de plainte sera le même, mais un tiret (-) de séquence sera ajouté à la fin du numéro.

  • Date de l’incident : La date de l’incident

  • Déposée par : Le nom de la personne (ou anonyme) qui a soumis la plainte

  • Personne visée : Le membre ou l’équipe visée

  • Motifs discriminatoires : Une liste de la catégorie de plaintes

  • Résultats : Une liste des résultats obtenus

  • Statut : Le statut de la plainte

Pour modifier une plainte

Dans le panneau latéral, vous pouvez cliquer sur les trois onglets - Info, Personnes impliquées et Détails. Cliquez sur le crayon bleu pour modifier.

Note : vous ne pouvez mettre à jour les plaintes que si elles sont ouvertes ou si les résultats sont appliqués.

Pour mettre à jour une plainte 

Cliquez sur la ligne de la plainte que vous souhaitez mettre à jour, un panneau latéral s’ouvrira à droite. À partir du bouton Action, vous pouvez :

  • Mettre à jour le statut

  • Ajouter une suspension

  • Ajouter un résultat

  • Supprimer la plainte

Pour mettre à jour le statut

Dans le panneau latéral, cliquez sur l’onglet Résultats. Cliquez sur le crayon bleu.

Sélectionnez l’un des choix suivants :

  • Ouverte (jaune) : La plainte est ouverte, la décision ou le résultat sont en attente.

  • Tâches ajoutées (bleu) : L’enquête est terminée et les résultats sont en attente

  • Tâches complétées (vert) : L’enquête et les résultats sont terminés

Note : vous ne pourrez pas changer le statut à tâches complétées avant que tous les résultats ne soient terminés.

Pour ajouter un résultat

Cliquez sur Ajouter un résultat et compléter les informations suivantes :

Les champs marqués d’un * sont obligatoires.

  • Résultats *

    • Avertissement verbal ou écrit

    • Éducation

    • Probation

    • suspension (entraîne une suspension)

    • Restrictions d’admissibilité

    • Inéligibilité permanente

    • Autres sanctions discrétionnaires

    • Sans fondement

  • Statut : Indiquez le statut de plainte

En ajoutant une date d’échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera expirée. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s’appliquent.

Pour mettre à jour le statut du résultat ajouté, changez le statut à Complété et cliquez sur Modifier.

Le statut de la plainte changera à Tâches complétés. Si des modifications ou des mises à jour supplémentaires doivent être apportées à la plainte, cliquez sur Annuler pour conserver le statut Tâches ajoutées. Si la plainte peut être fermée, cliquez sur Mettre à jour le statut pour changer le statut en Tâches complétées.

Pour ajouter une suspension à un joueur

Pour ajouter une suspension à un joueur, ouvrez le panneau latéral, cliquez sur le bouton Action et sélectionnez Ajouter une suspension et compléter les informations demandées.

Pour ajoute une suspension à une équipe

Pour ajouter des suspensions à une plainte saisie dans une équipe, ouvrez le panneau latéral, cliquez sur le bouton Action, puis sélectionnez Ajouter une suspension. Dans la liste déroulante, sélectionnez le ou les joueurs ou sélectionnez tout si la suspension concerne l’équipe entière, puis continuez à remplir les détails de la suspension.

Profil des membres

Dans l’onglet Historique du profil d’un membre, les plaintes pour discrimination et les suspensions seront mises à jour pour refléter les incidents ajoutés dans le menu Tâches/Maltraitance.

Pour ajouter une plainte pour discrimination à partir du profil du membre, cliquez sur + Ajouter et suivez les étapes décrites ci-dessus

Note : les suspensions ajoutées en tant que résultat seront affichées sous l’onglet Historique du profil d’un membre, mais vous ne pouvez pas ajouter une suspension et la lier à une plainte pour discrimination à partir de l’onglet Historique / Suspensions.

Détails et pièces jointes

  • Lorsque vous entrez des informations relatives à une suspension ou à une allégation dans la section des détails ou que vous ajoutez une pièce jointe, nous vous demandons d’utiliser un astérisque (*) et de ne pas écrire l’injure en entier.

    • Par exemple, si nous utilisons le mot « Gold », vous devez l’écrire sous la forme « G**d » au lieu d’écrire la totalité de l’insulte discriminatoire utilisée.

  • Pour les pièces jointes, téléchargez les documents qui, selon vous, sont pertinents pour que Hockey Canada les examine et présente un contexte pour la préparation de rapports ou qui sont importants pour le processus que vous utilisez en tant que membre, ligue ou association.

  • Nous vous suggérons fortement de sauvegarder la documentation concernant les plaintes et les suspensions dans vos systèmes et de ne pas vous fier au registre de Hockey Canada comme dépositaire de ces types de documents.

Rapports

Les rapports sont situés dans le menu supérieur, vous pouvez trouver des rapports séparés pour les suspensions et les plaintes pour discrimination. Cliquez ici pour lire la documentation du guide d’utilisation des rapports.

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