Plaintes pour discriminations

Le menu de plaintes pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations dans le HCR 3.0.

Enregistrer une allégation

Les rapports d’allégations sont entrés sous le menu Tâches, Plaintes de discrimination, puis cliquez sur +Ajouter.

Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

• Numéro de référence ITP

• Où s’est produit la plainte — sur la glace ou à l’extérieur du jeu

• Date de l’incident

• Aréna ou Lieu

• Type de discrimination

• Motifs discriminatoires

  • Sélectionnez tout

  • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

  • Religion ou croyances

  • Âge

  • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

  • Situation familiale ou état matrimonial

  • Caractéristiques génétiques

  • Handicap

• Ajouter des documents (facultatif)

• Détails

Indiquez qui dépose la plainte:

• Un officiel

• Une personne ayant un rôle différent

• Une plainte anonyme

Plainte déposée par un officiel

• Saisissez le prénom, le nom et l’adresse électronique ou le numéro HCR

Plainte déposée par une autre personne

• Saisissez le prénom, le nom, le courriel, le rôle, l’adresse (facultative) et le numéro de téléphone.

Si plus d’un profil de membre est trouvé pour un officiel ou pour une autre personne, sélectionnez le bon profil ou cliquez sur Non, poursuivre.

Plainte déposée par une personne anonyme

• Aucune information n’est nécessaire, vous devez suivre les étapes ci-dessous.

Ensuite, vous devez sélectionner si la plainte est envers une personne ou envers une équipe.

Individu : entrez le nom de famille et le prénom de la personne ainsi que son rôle (joueur, personnel de banc/entraîneur, parent, officiel ou autre) ou son numéro HCR.

Sélectionnez le membre parmi les profils trouvées ou cliquez sur Précédent pour revenir en arrière et modifier les informations.

Entrez son équipe — vous pouvez laisser en blanc si cela ne s’applique pas à votre plainte pour discrimination.

Si vous avez une personne supplémentaire à ajouter à la plainte, cliquez sur Ajouter. Une fois que toutes les personnes ont été ajoutées, cliquez sur Suivant.

Équipe : Entrez la branche, l’organisation et l’équipe, puis cliquez sur Suivant.

La dernière étape de la création d’une plainte pour discrimination consiste à cliquer sur Confirmer. Si vous devez revoir ou apporter des modifications, vous pouvez cliquer sur Précédent.

La plainte pour discrimination a été créée avec succès et vous pouvez maintenant ajouter les résultats en cliquant sur Ajouter les résultats ou cliquer sur Fermer afin que la plainte soit ajoutée à l'affichage de la page d'accueil. Cliquez sur Fermer.

Si plusieurs personnes sont mentionnées dans la plainte, un lien permettant d'ajouter des résultats sera disponible pour chaque personne. Sélectionnez la personne à laquelle vous souhaitez ajouter des résultats, ou cliquez sur Fermer. Si le résultat est le même pour chaque personne, vous pouvez cliquer sur Ajouter des résultats à tous.

Ajout d'une suspension comme résultat

Pour ajouter une suspension à un individu ou à une équipe, cliquez sur Ajouter des résultats, sélectionnez Suspension, ajoutez vos commentaires, puis cliquez sur Créer.

Lorsque vous ajoutez la suspension à un membre, les détails de la suspension peuvent être saisis sur cette page et ajoutés au profil du membre.

Plaintes pour discrimination : À partir de la page d’accueil Plaintes pour discrimination, une liste des plaintes qui ont été entrées sera affichée. Vous pouvez effectuer une recherche par numéro, filtrer par statut ou résultat de la plainte.

• # Numéro : Le numéro du dossier de la plainte pour discrimination

• Date de l’incident : La date de l’incident

• Déposée par : Le nom de la personne (ou anonyme) qui a soumis la plainte

• Personne visée : Le membre ou l'équipe visée

• Motifs discriminatoires : Une liste de la catégorie de plaintes

• Résultats : Une liste des résultats obtenus

• Statut : Le statut de la plainte

Pour modifier une plainte : Dans le panneau latéral, vous pouvez cliquer sur les trois onglets - Info, Personnes impliquée et Détails. Cliquez sur le crayon bleu pour modifier.

Pour mettre à jour une plainte 

Cliquez sur la ligne de la plainte que vous souhaitez mettre à jour, un panneau latéral s’ouvrira à droite. À partir du bouton Action, vous pouvez :

• Mettre à jour le statut

• Ajouter une suspension

• Ajouter un résultat

• Supprimer la plainte

• Pour mettre à jour le statut choisissez entre :

• Ouverte (jaune) : La plainte est ouverte, la décision ou le résultat sont en attente.

• Tâches ajoutées (bleu) : L’enquête est terminée et les résultats sont en attente

• Tâches complétées (vert) : L’enquête et les résultats sont terminés

Pour ajouter une suspension à une équipe

Pour ajouter des suspensions à une plainte saisie dans une équipe, ouvrez le panneau latéral, cliquez sur le bouton Action, puis sélectionnez Ajouter une suspension. Dans la liste déroulante, sélectionnez le ou les joueurs ou sélectionnez tous si la suspension concerne l'équipe entière, puis continuez à remplir les détails de la suspension.

Pour ajouter un résultat

Dans la liste déroulante, sélectionnez le résultat, le statut du résultat, la date d'échéance et ajoutez des commentaires (facultatif). Lors de l'ajout de résultats, la boîte de commentaires peut être utilisée pour ajouter des détails supplémentaires, par exemple : ajouter les cours qu'ils doivent suivre pour le résultat Éducation.

En ajoutant une date d'échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera échue. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s'appliquent.

Pour ajouter un résultats :

• Avertissement verbal ou écrit

• Éducation

• Probation

• suspension (entraîne une suspension)

• Restrictions d'admissibilité

• Inéligibilité permanente

• Autres sanctions discrétionnaires

• Sans fondement

Pour mettre à jour le statut d'un résultat : Dans le panneau latéral, cliquez sur l'onglet Résultats. Cliquez sur le crayon bleu.

Ensuite, changez le statut à Complété et cliquez sur Modifier.

Le statut de la plainte passe à Complété. Si des modifications ou des mises à jour supplémentaires doivent être apportées à la plainte, cliquez sur Annuler pour conserver le statut Tâches ajoutées. Si la plainte peut être fermer, cliquez sur Mettre à jour le statut pour changer le statut en Tâches complétées.

Profil des membres : Dans l'onglet Historique du profil d'un membre, les plaintes pour discrimination et les suspensions seront mises à jour pour refléter les incidents ajoutés dans le menu Tâches/Maltraitance.

Pour ajouter une plainte pour discrimination à partir du profil du membre, cliquez sur + Ajouter et suivez les étapes décrites ci-dessus

Détails et pièces jointes

• Lorsque vous entrez des informations relatives à une suspension ou à une allégation dans la section des détails ou que vous ajoutez une pièce jointe, nous vous demandons d’utiliser un astérisque (*) et de ne pas écrire l’injure en entier.

  • Par exemple, si nous utilisons le mot « Gold », vous devez l’écrire sous la forme « G**d » au lieu d’écrire la totalité de l’insulte discriminatoire utilisée.

• Pour les pièces jointes, téléchargez les documents qui, selon vous, sont pertinents pour que Hockey Canada les examine et présente un contexte pour la préparation de rapports ou qui sont importants pour le processus que vous utilisez en tant que membre, ligue ou association.

• Nous vous suggérons fortement de sauvegarder la documentation concernant les plaintes et les suspensions dans vos systèmes et de ne pas vous fier au registre de Hockey Canada comme dépositaire de ces types de documents.

Rapports

Les rapports sont situés dans le menu supérieur, vous pouvez trouver des rapports séparés pour les suspensions et les plaintes pour discrimination. Cliquez ici pour vous référé au guide d'utilisation des rapports.