Le menu de plaintes pour discrimination est accessible en fonction de vos rôles et autorisations.

Enregistrer une plainte pour discrimination

Les rapports d’allégations sont entrés sous le menu Tâches, Plaintes de discrimination, puis cliquez sur +Ajouter.

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Saisissez les informations obligatoires, puis cliquez sur Soumettre.

• Numéro de référence ITP *

• Où s’est produite la plainte * — sur la glace ou à l’extérieur du jeu

• Date de l’incident *

• Aréna ou Lieu *

• Type de discrimination *

• Motifs discriminatoires *

  • Sélectionnez tout

  • Race, origine ethnique ou nationale, couleur de peau ou langue parlée

  • Religion ou croyances

  • Âge

  • Sexe, orientation sexuelle ou genre/identité sexuelle

  • Situation familiale ou état matrimonial

  • Caractéristiques génétiques

  • Handicap

• Ajouter un document

• Détails *

Indiquez qui dépose la plainte :

• Un officiel

• Une personne ayant un rôle différent

• Une plainte anonyme

Plainte déposée par un officiel

• Saisissez le prénom, le nom et l’adresse électronique ou le numéro HCR

Plainte déposée par une autre personne

• Saisissez le prénom, le nom, le courriel, le rôle, l’adresse (facultative) et le numéro de téléphone.

Si plus d’un profil de membre est trouvé pour un officiel ou pour une autre personne, sélectionnez le bon profil ou cliquez sur Non, poursuivre.

Plainte déposée par une personne anonyme

• Aucune information n’est nécessaire, vous devez suivre les étapes ci-dessous.

Ensuite, vous devez sélectionner si la plainte est envers une personne ou envers une équipe.

Individu 

Entrez le nom de famille et le prénom de la personne ainsi que son rôle (joueur, personnel de banc/entraîneur, parent, officiel ou autre) ou son numéro HCR.

Sélectionnez le membre parmi les profils trouvés ou cliquez sur Précédent pour revenir en arrière et modifier les informations.

Ajouter une personne supplémentaire

Si vous avez une personne supplémentaire à ajouter à la plainte, cliquez sur Ajouter. Une fois que toutes les personnes ont été ajoutées, cliquez sur Suivant.

Entrez son équipe

Vous pouvez laisser la case en blanc si cela ne s’applique pas à votre plainte pour discrimination.

Équipe 

Entrez la branche, l’organisation et l’équipe, puis cliquez sur Suivant.

La dernière étape de la création d’une plainte pour discrimination consiste à cliquer sur Confirmer. Si vous devez revoir ou apporter des modifications, vous pouvez cliquer sur Précédent.

La plainte pour discrimination a été créée avec succès et vous pouvez maintenant ajouter les résultats ou une suspension directement sur cette page en cliquant sur +Ajouter à droite de Résultat ou de Suspension. La plainte sera ajoutée à l'affichage de la page d'accueil.

Si vous cliquez sur Terminer sans ajouter de résultat ou de suspension, une case sera ajoutée en haut de la page de plainte pour discrimination pour vous rappeler que des résultats ou des suspensions doivent être ajoutées.

Ajouter un résultat

Si vous cliquez sur +Ajouter pour ajouter un résultat, la page Ajouter un résultat s’affichera, vous devez sélectionner les informations suivantes :

• Résultats *

  • Avertissement verbal ou écrit

  • Éducation

  • Probation

  • Suspension (entraîne une suspension)

  • Restrictions d’admissibilité

  • Inéligibilité permanente

  • Autres sanctions discrétionnaires

  • Sans fondement

• Statut : Indiquez le statut de plainte

• Date d'échéance : En ajoutant une date d’échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera expirée. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s’appliquent.

• Commentaires : La case de commentaire peut être utilisée afin d’ajouter des détails supplémentaires par exemple : ajouter les cours qui doivent être suivis avec le résultat Éducation.

Cliquez sur Créer.

Ajout d’une suspension à un résultat

Pour ajouter une suspension à une personne ou à une équipe, cliquez sur Ajouter des résultats, sélectionnez Suspension, ajoutez vos commentaires, puis cliquez sur Créer.

Lorsque vous ajoutez la suspension à un individu, les détails de la suspension peuvent être saisis sur cette page et ajoutés au profil du membre.

Vous devrez sélectionner les informations suivantes :

• Infraction * : Sélection l’infraction

• Type de suspension * :

  • Définie : Vous devez sélectionner soit le nombre de partie ou la date de fin des suspension

    • Nombre de parties * : Indiquer le nombre de partie de suspension.

    • Date de fin * : Indiquez la date à laquelle les suspensions se terminent.

  • Indéfinie : Le nombre de partie et la date de fin ne seront pas être ajoutés.

• Date de l’incident * : Date à laquelle l’incident a eu lieu.

• Date de réception * : Date à laquelle la plainte a été reçue.

• Lien de l’incident * : L’endroit où l’incident a eu lien.

• Saison * : Indiquez la saison pendant laquelle l’incident a eu lieu.

• Nom de l’équipe adverse : Indiquez l’équipe adverse.

• Notes : Si nécessaire, ajoutez des notes.

• Pièces jointes : Si nécessaire, ajoutez une pièce jointe

Ajout d’une suspension à une équipe

Pour ajouter des suspensions à une plainte saisie en tant qu'équipe, ouvrez le panneau latéral, cliquez sur le bouton Action, puis sélectionnez Ajouter une suspension. Dans la liste déroulante, sélectionnez le ou les joueurs ou sélectionnez tous si la suspension concerne l'équipe entière, puis continuez à remplir les détails de la suspension.

• Membre de l'équipe * : Sélectionnez les membres à qui vous souhaitez ajouter une suspension.

• Infraction * : Sélection l’infraction

• Type de suspension * :

  • Définie : Vous devez sélectionner soit le nombre de partie ou la date de fin des suspension

    • Nombre de parties * : Indiquer le nombre de partie de suspension.

    • Date de fin * : Indiquez la date à laquelle les suspensions se terminent.

  • Indéfinie : Le nombre de partie et la date de fin ne seront pas être ajoutés.

• Date de l’incident * : Date à laquelle l’incident a eu lieu.

• Date de réception * : Date à laquelle la plainte a été reçue.

• Lien de l’incident * : L’endroit où l’incident a eu lien.

Plaintes récemment créées

Les plaintes récemment créées s’afficheront dans le haut de la page du menu de Plaintes pour discrimination, elles y resteront jusqu’à ce que vous cliquiez sur Terminer dans la page sommaire de la plainte.

Pour terminer la création d’une plainte, vous devez obligatoirement cliquer sur Terminer.

Tableau de bord des Plaintes pour discrimination 

À partir de la page d’accueil Plaintes pour discrimination, une liste des plaintes qui ont été entrées sera affichée. Vous pouvez effectuer une recherche par numéro, filtrer par statut ou résultat de la plainte.

• # Numéro : Le numéro du dossier de la plainte pour discrimination

  • Si plusieurs joueurs ont été ajoutés sur la même plainte, le numéro de plainte sera le même, mais un tiret (-) de séquence sera ajouté à la fin du numéro.

• Date de l’incident : La date de l’incident

• Déposée par : Le nom de la personne (ou anonyme) qui a soumis la plainte

• Personne visée : Le membre ou l’équipe visée

• Motifs discriminatoires : Une liste de la catégorie de plaintes

• Résultats : Une liste des résultats obtenus

• Statut : Le statut de la plainte

Pour modifier une plainte

Dans le panneau latéral, vous pouvez cliquer sur les trois onglets - Info, Personnes impliquées et Détails. Cliquez sur le crayon bleu pour modifier.

Pour mettre à jour une plainte 

Cliquez sur la ligne de la plainte que vous souhaitez mettre à jour, un panneau latéral s’ouvrira à droite. À partir du bouton Action, vous pouvez :

• Mettre à jour le statut

• Ajouter une suspension

• Ajouter un résultat

• Supprimer la plainte

Pour mettre à jour le statut

Dans le panneau latéral, cliquez sur l’onglet Résultats. Cliquez sur le crayon bleu.

Sélectionnez l’un des choix suivants :

• Ouverte (jaune) : La plainte est ouverte, la décision ou le résultat sont en attente.

• Tâches ajoutées (bleu) : L’enquête est terminée et les résultats sont en attente

• Tâches complétées (vert) : L’enquête et les résultats sont terminés

Pour ajouter un résultat

Cliquez sur Résultat dans le panneau latéral et compléter les informations suivantes :

• Résultats *

  • Avertissement verbal ou écrit

  • Éducation

  • Probation

  • suspension (entraîne une suspension)

  • Restrictions d’admissibilité

  • Inéligibilité permanente

  • Autres sanctions discrétionnaires

  • Sans fondement

• Statut : Indiquez le statut de plainte

En ajoutant une date d’échéance à un résultat, une notification sera envoyée à la branche lorsque la date sera expirée. La branche sera responsable de contacter les personnes auxquelles les résultats s’appliquent.

Pour mettre à jour le statut du résultat ajouté, changez le statut à Complété et cliquez sur Modifier.

Le statut de la plainte changera à Tâches complétés. Si des modifications ou des mises à jour supplémentaires doivent être apportées à la plainte, cliquez sur Annuler pour conserver le statut Tâches ajoutées. Si la plainte peut être fermée, cliquez sur Mettre à jour le statut pour changer le statut en Tâches complétées.

Profil des membres

Dans l’onglet Historique du profil d’un membre, les plaintes pour discrimination et les suspensions seront mises à jour pour refléter les incidents ajoutés dans le menu Tâches/Maltraitance.

Pour ajouter une plainte pour discrimination à partir du profil du membre, cliquez sur + Ajouter et suivez les étapes décrites ci-dessus

Détails et pièces jointes

• Lorsque vous entrez des informations relatives à une suspension ou à une allégation dans la section des détails ou que vous ajoutez une pièce jointe, nous vous demandons d’utiliser un astérisque (*) et de ne pas écrire l’injure en entier.

  • Par exemple, si nous utilisons le mot « Gold », vous devez l’écrire sous la forme « G**d » au lieu d’écrire la totalité de l’insulte discriminatoire utilisée.

• Pour les pièces jointes, téléchargez les documents qui, selon vous, sont pertinents pour que Hockey Canada les examine et présente un contexte pour la préparation de rapports ou qui sont importants pour le processus que vous utilisez en tant que membre, ligue ou association.

• Nous vous suggérons fortement de sauvegarder la documentation concernant les plaintes et les suspensions dans vos systèmes et de ne pas vous fier au registre de Hockey Canada comme dépositaire de ces types de documents.

Rapports

Les rapports sont situés dans le menu supérieur, vous pouvez trouver des rapports séparés pour les suspensions et les plaintes pour discrimination. Cliquez ici pour lire la documentation du guide d’utilisation des rapports.